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Aboutie

Attribution du marché de l'OPAHRU
Réponse de Mairie - Bayonne le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Marne le .

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Rapport intermédiaire "Journal de la recherche d'emploi"
Réponse de Pôle Emploi le .

Information non détenue

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Documents relatifs à la commission de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Mayenne le .

Saisine CADA en cours

Documents relatifs à la dérogation à la carte scolaire
Réponse de Mairie - Marseille le .

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Dossier technique amiante des écoles de Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée