Demandes similaires à 'Rapport de mission carte vitale/CNIE' (page 11)

Rapport IGAS/IGF sur l'Etablissement français du sang (EFS)
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Withdrawn by the requester

Rapport IGAS/IGF sur l'Etablissement français du sang (EFS)
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En attente de classement

Rapport IGAS/IGF sur l'Etablissement français du sang (EFS)
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Refusé

Rapport sur l'EAM les Sources Vives de Nades (Allier)
Réponse de Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes le .

En retard (plus de 30 jours)

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chelles 77108-01 le .

Aboutie

Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - Grambois le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture de Boulogne-Billancourt le .

Très en retard

convention de coordination des interventions de la police municipale et des forces de sécurité de l'Etat
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Convention police nationale police municipale
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Documents concernant dispositifs mobiles d'identification biométrique
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Documents concernant l'utilisation de dispositifs mobiles d'identification biométrique
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Très en retard

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cadre d’emploi des contractuels Inria
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Nombre et liste des comptes twitter bloqués et masqués par le compte @bayrou
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Demande de communication de documents administratifs relatif à l'avis d'attribution 23-180721
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Mayotte le .

En attente de classement

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Partiellement aboutie

Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Saint-Agnant-de-Versillat le .

Aboutie

Avis 2024-78 de l'IRS et avis 2023-11 de l'IRS
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Objet: détails sur plusieurs projets climats financés par l’AFD en Turquie
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .

En attente de classement

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Réponses à l'appel à projet France 2030 pour le développement “des communs numériques dans le domaine des IA génératives”
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie