Demandes similaires à 'Rapports d'inspections - EPSC - 2025' (page 3)

Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Strasbourg le .

En retard (plus de 30 jours)

Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Toulouse le .

En retard (plus de 30 jours)

Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat de l'académie de Lille le .

En retard (plus de 30 jours)

Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat de l'académie de Nice le .

En retard (plus de 30 jours)

Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat de l'académie de Normandie le .

En retard (plus de 30 jours)

Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Vice-rectorat - Mayotte le .

En retard (plus de 30 jours)

Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonne le .

Partiellement aboutie

Marchés de détagage
Réponse de Mairie - Lyon le .

En attente de classement

Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Aboutie

Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
Réponse de Mairie - Douai le .

Partiellement aboutie

Composition socio-professionnelle des collèges de paris
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Paris le .

En attente de réponse

Données de consommation électrique des bâtiments publics d'Asnières-sur-Seine
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .

En attente de réponse

Données de consommation électrique des bâtiments publics de la Mairie du 11ème arrondissement de Paris
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .

En attente de réponse

Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

Information non détenue

Contrats et inventaires eau assainissement.
Demande envoyée à Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine le .

Erreur lors de l'envoi

Liste des contrôles effectuée depuis 2020 sur les établissements privés sous contrat
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Versailles le .

En attente de réponse

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie