Demandes similaires à 'Rapports d'inspections - EPSC - 2025' (page 6)

Documents de marché public
Demande envoyée à Mairie - Gennevilliers le .

En attente de réponse

Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .

En attente de réponse

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Hauts-de-Seine le .

En attente de réponse

Cartographie et données attributaires des réseaux d'assainissement collectif
Demande envoyée à Syndicat Interdépartemental d'Assainissement de l'Agglomération Parisienne le .

En attente de réponse

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .

Information non détenue

Grand livre - Régie d'avance
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .

En attente de réponse

Cartographie et données attributaires des réseaux de collecte des eaux pluviales
Demande envoyée à Métropole du Grand Paris le .

En attente de réponse

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Demande envoyée à Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine le .

Erreur lors de l'envoi

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Demande envoyée à Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine le .

Erreur lors de l'envoi

Documents de subvention
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .

Erreur lors de l'envoi

Documents de subvention
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .

Saisine CADA en cours

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Partiellement aboutie

Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .

En attente de classement

Demande d'accès à des documents administratifs sur la vidéosurveillance et la sécurité municipale à Chartres
Réponse de Mairie - Chartres le .

Refusé

Demande de la liste des DDEN des Bouches-Du-Rhône
Recours amiable envoyé à Rectorat - Académie d'Aix-Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Cloud le .

Aboutie

Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Bourgogne-Franche-Comté le .

Aboutie

Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Documents relatifs à l'installation d'Infrastructures de Recharge de Véhicule Électrique à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Application de la loi Taquet
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie