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Réponse de Conseil départemental - Manche le .

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Réponse de Mairie - Mont-Saxonnex le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Réponse de Mairie - Istres le .

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Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Croix 59163 le .

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Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Nantes le .

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MAIRIE
Réponse de Mairie - Caudan le .

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Réponse de Mairie - Sisteron le .

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Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

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Demande de communication du dossier de demande de subventions de l'association AMUON
Réponse de Mairie - Paris le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .

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Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Partiellement aboutie

Dénombrement (annuel) des verbalisations pour stationnement très gênant
Demande envoyée à Mairie - Châteaubourg 35068-01 le .

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Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP
Réponse de Mairie - Paris le .

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Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .

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Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

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Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

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Réponse de Mairie - Albert le .

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Demande CADA LQDN: programmes datamining
Réponse de URSSAF le .

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Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .

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Réponse de Mairie - Bar-le-Duc le .

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