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Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
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Madame, Monsieur,
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Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
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Aboutie
Bonjour,
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Cordialement
Thierry BALBON
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[adresse email]
Té...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
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Madame, Monsieur,
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Monsieur, bonjour
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Concerna...
Convention de partenariat Saint-Denis / Etat sur les caméras de vidéoprotection
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Monsieur,
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Commission consultative pour examiner les projets de data centers dont l’implantation est projetée à Marseille.
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Bonjour Madame,
Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la
pièce jointe afférente.
Cordialement.
Le 02/0...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Très en retard.
Bonjour monsieur,
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de traitement ne sont pas encore mises à jour: nous avon...
Bonjour,
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Demande de documents administratifs relatif à la vidéoverbalisation
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adame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoverbalisation
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Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Bonjour Monsieur,
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Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver en pièces jointes :
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- les...
Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
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Monsieur,
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe les autorisations de voirie délivrées
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La préfecture de la Dordogne vous remercie pour votre message.
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en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administra...
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Demande envoyée à Autorité de régulation professionnelle de la publicité le .
Refusé.
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Madame, Monsieur,
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Bonjour,
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Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
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Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
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Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
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Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
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Madame, Monsieur,
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État des indemnités
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
Demande de recours gracieux effectuée
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Bonsoir
Afin de donner suite à votre courriel ci-après, nous vous informons que
les montants des indemnités des élus métrop...
Demande de données de verbalisations des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
Aboutie
Cher/Chère Mairie - Lyon,
L’association La Ville à Vélo œuvre depuis 1994 au développement de la pratique cyclable pour les trajets du quotidien dans...