Monsieur GERNIER,
Je vous écris en réponse à votre courriel en date du 22 mars 2023.
Concernant la cartographie des risques, celle-ci est e...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel le 1er
décembre 2021.
Cette dernière est en cours d'instruction.
Nous...
Cher Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Madame,
Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel le 1er
décembre 2021.
Cette dernière est en cours d'instruction.
N...
Cher/Chère Conseil régional - Provence-Alpes-Côte d'azur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs...
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel, le 9
novembre 2021.
Cette dernière est actuellement en cours d...
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel le 9 novembre
2021.
Cette dernière est en cours d'instruction....
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel, le 9
novembre 2021.
Votre demande est actuellement en cours d...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l'arrêté en
vigueur réglementant les carrefours à feux tricolores lillois, dans le...
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel le 9
novembre 2021.
Cette dernière est en cours d'instruction....
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel le 9
novembre 2021.
Cette dernière est en cours d'instruction....
MAIRIE DE MONTAZEAU
Place Jean Souchet
24230 MONTAZEAU
Tél. [numéro de téléphone caché]
[Mairie - Montazeau request email]
Cordialement
Le secrétaria...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de communication des rapports présentés
en séance plénière et accompagnant les délibérations n° 2008-...
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel le 9 novembre
2021.
Cette dernière est en cours d'instruction....
Cher/Chère Mairie - Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Cher/Chère Mairie - Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Nous accusons la réception de votre demande. Par ailleurs, il semble nécessaire de vous indiquer, au regard du nombre et de la diversité des...
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande et ne manquerons pas de revenir vers vous dans les meilleurs délais.
Cordialement,
Agathe BASS...
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre courriel qui a bien été enregistré.
Il fera l’objet d’un traitement par le service co...
Bonjour,
Vous avez sollicité notre administration communale par voie électronique
ce jour.
Nous accusons réception de votre demande , celle-ci a été...
Bonjour,
Vous avez sollicité notre administration communale par voie électronique
ce jour.
Nous accusons réception de votre demande , celle-ci a été...
Bonjour,
Nous accusons réception de votre mail. Nous le transmettons au service
concerné qui prendra contact avec vous dans les meilleurs délais.
B...
Bonjour,
Vous avez sollicité notre administration communale par voie électronique ce jour.
Nous accusons réception de votre demande , celle-ci a été co...