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Aboutie

Liste des logements de fonction et leurs bénéficiaires
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Documents preparatoires a la décision d'ouvrir la grille de l'etoile royale le 15 juillet 2025
Réponse de Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles le .

Erreur lors de l'envoi

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Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Aboutie

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Refusé

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Information non détenue

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Refusé

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Refusé

Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Riom le .

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Liste des rapports d'inspection
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Notices et plans d'aménagement de la rue Paul Camelle
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection et à l'utilisation de logiciels d’analyses d’images sur votre réseau de transport
Demande envoyée à Conseil régional - Occitanie le .

Information non détenue

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Information non détenue

Etude sur la marque employeur de l'Etat dans le numérique
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Nonancourt le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs de la mairie de St Tropez
Réponse de Mairie - Saint-Tropez le .

En attente de classement

Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Commissariat de police de Nanterre le .

Demande de recours gracieux effectuée

Jeux Olympiques 2024
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Demande de recours gracieux effectuée

Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Conseil départemental - Hauts-de-Seine le .

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Jeux Olympiques 2024
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Jeux Olympiques 2024
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Demande de recours gracieux effectuée