Demandes similaires à 'règlement intérieur du conseil municipal de Marseille' (page 7)

Acces fiches techniques restauration scolaire
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Documents relatifs à la dérogation à la carte scolaire
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Marseille, En tenant compte de l'avis CADA n° 20212514 du 17 juin 2021 et en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 r...
Bonjour Monsieur Giorgetti,   J'accuse réception de votre demande et la transmets au service compétent. Je vous remercie néanmoins de bien vouloir...
Effectifs des écoles
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Marseille, Pour faire suite à l'avis de la CADA N°20213713 du 22 juillet 2021 et en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet...
Bonjour Monsieur Coquille,   J'accuse réception de votre demande et la transmets au service compétent. Une réponse vous sera faite au plus vite....
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Avignon le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Lille le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Metz le .

Très en retard.

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Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Nancy le .

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Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Rouen le .

Très en retard.

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Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le .

Très en retard.

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Demande envoyée à Mairie - Limoges le .

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Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

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Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Nantes le .

Très en retard.

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Demande envoyée à Mairie - Poitiers le .

Très en retard.

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Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .

Information non détenue

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Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .

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Demande envoyée à Mairie - Tours le .

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Demande envoyée à Mairie - Grenoble le .

Information non détenue

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Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la communication de documents relatifs aux adresses IP et domain...
Bonjour, Votre demande a bien été transmise à la Ville de Nancy. Votre demande est en cours de traitement. Au regard de l'ensemble des documents dema...
État des indemnités
Réponse de Communauté urbaine - Grand Reims le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint le document demandé. Bien cordialement, Pia KONITZ Directrice ● Direction de la V...