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Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
Information non détenue
Dépenses de communication institutionnelle de la Ville de Marseille (2023 à aujourd’hui)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
Information non détenue
Inspections des établissements privés sous-contrat
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Saisine CADA en cours
Registre des déports des membres des cabinets
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Refusé
Registre des déports des membres des cabinets
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Refusé
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Angoulême le .
Saisine CADA en cours
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Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Teste-de-Buch le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Blanquefort 33056-01 le .
Aboutie
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Réponse de Mairie - Biarritz le .
Aboutie
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Refusé
liste des logements à vendre ou vendus durant l'année 2021 par Terre d'Opale Habitat Calais
Réponse de Archives départementales du Pas-de-Calais le .
Information non détenue