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Notes de service et circulaires sur le Programme National pour l'Alimentation
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Clarification envoyée à Service public des Energies de la Drôme le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Réquisitions des pompes funèbres
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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection et à l'utilisation de logiciels d’analyses d’images sur votre réseau de transport
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Chapelle-Saint-Luc le .

Aboutie

Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Côte-d'Or. Commentée le .

Information non détenue

Activités de la Chargée de mission Formation aux enjeux du numérique des cadres de la fonction publique d'Etat
Message de suivi envoyé à INRIA le .

Information non détenue

Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

Partiellement aboutie

Montant du marché public afférent au nettoyage des campements de personnes exilées à Grande-Synthe
Réponse de Préfecture - Nord le .

Information non détenue

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Isère le .

En attente de classement

Livrables et bons de commande émis par et pour le cabinet McKinsey au sujet de la vaccination contre le Covid19
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montfermeil le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Information non détenue

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bobigny le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Boulazac Isle Manoire le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Avranches le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le .

Partiellement aboutie