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Pisa 2018
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Refusé

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Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie

Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Terr-eSanté"
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Aboutie

Communication de bulletins de salaires
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Saisine CADA en cours

Demande des copies des notes de frais
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Lettre de mission de l'agence Numérique - Algorithmes, logiciels et usages
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Aboutie

Réponses à l'appel à projet France 2030 pour le développement “des communs numériques dans le domaine des IA génératives”
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

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Rapports des des hydrogéologues au sujet de l'exploitation des sources Perrier
Réponse de Agence régionale de santé - Occitanie le .

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Réponse de Mairie - Marignier le .

Aboutie

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Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Withdrawn by the requester

Notes de frais du maire actuel de Noirmoutier
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Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue