Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)'
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Martin-de-Crau le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Ceci est un mail automatique pour vous informer que nous avons bien reçu
votre message et que celui-ci a été transmis au servi...
Madame, Monsieur,
Ceci est un mail automatique pour vous informer que nous avons bien reçu
votre message et que celui-ci a été transmis au servi...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Grandchamp-des-Fontaines le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande concernant l'accès aux informations
publiques détenues par notre commune, conformément à l'...
Madame, Monsieur,
Ainsi que transmis précédemment pour répondre à votre première demande, le
document montre que la ligne budgétaire des notes d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Hastingues le .
Information non détenue
Bonjour
j'ai bien reçu votre demande qui a retenu toute mon attention
j'ai demandé à notre service juridique et effectivement un RIP doit être
visib...
Les statuts de l'association syndicale libre studio brazza
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Libourne 1 le .
Envoyée par courrier postal.
Monsieur
Pour obtenir une copie d'acte, il convient d'adresser au :
SPF de LIBOURNE 1
6 RUE PAUL BERT
BP 228
33505 LIBOURNE CEDEX
en double...
Bonjour Monsieur,
J'accuse bonne réception de votre demande, laquelle a été transmise au
service compétent pour instruction.
Bien cordialement,...
Assignations et décisions dans le cadre de contentieux locatifs entre 2007 et 2021
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint les données relatives aux contentieux locatifs.
Je souhaite vous alerter sur les données 2020 et 2021.
En effet, la...
Bonjour
"Cette nécessité s’applique à toutes les personnes soumises à l’obligation de communication de documents administratifs, à l’exception des col...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Paierie Départementale - Hérault le .
Très en retard.
Bonjour,
J'ai retransmis ce jour votre demande au service concerné (Pairie
départementale)
═══════════════════════════════════════════════════════...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Adamswiller le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Je vous informe que l'adresse [Mairie - Adamswiller request email] cessera de fonctionner le 1er Juillet 2022 et vous invite à utiliser dès à...
Bonjour
Suite à votre demande, je vous adresse ci-joint le document demandé pour
les 3 années demandées.
L’enveloppe des indemnités concerne l...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Maine-et-Loire le .
Information non détenue
Bonjour,
Le répertoire d'informations publiques est en ligne à l'adresse ci-après :
[1]https://www.economie.gouv.fr/cedef/repertoire-des-informatio...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Information non détenue
Bonjour,
Je vous communique une demande d'accès au "RIP", pour réponse à donner.
Bien cordialement.
═════════════════════════════════════════════...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Paris 18e arrondissement Grandes Carrières le .
Très en retard.
Bonjour,
En réponse à votre demande formulée auprès du Service des impôts des
particuliers du 18ème arrondissement de Paris, je vous informe que le...
Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le rapport réenregistré et renvoyé. Il comporte 117 pages au total. Certaines pages sont blanches (exemple:...
Obtenir un acte de propriété
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Angers 1 le .
En attente de classement
Bonjour,
Pour obtenir la copie d'un acte au Service de la Publicité foncière, vous
devez compléter le formulaire ci-joint et nous le transmettre acc...
Études de soutenbilité budgétaire des marchés de partenariat (PPP)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande de communication de documents
portant sur (i) les études de soutenabilité budgéta...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .
Partiellement aboutie
Bonjour
Vous trouverez ci-joint le bilan insertion 2018.
Sandrine AGUILHON
Direction des Ressources Humaines,
des Assemblées et des Finances
Chef...
Monsieur,
Suite à votre courrier électronique du 13 mars 2021 ci-dessous, je vous
prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier que nous vous ad...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Martin-des-Champs 29254-01 le .
Très en retard.
La mairie de Saint-Martin-des-Champs a bien reçu votre mail.
Il sera traité par le service compétent.
Si vous avez exprimé une demande particulière,...
Monsieur,
Suite à votre courrier électronique du 19 avril 2021 ci-dessous, je vous
prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier que nous vous a...
Frais Marie de Saint-Martin-Bellevue
Réponse de Mairie - Fillière 74282-05 le .
Information non détenue
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous informe que la commune ne possède pas de
budget pour les éventuels frais que vous mentionnez.
Par...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Message à l'attention de Monsieur Clément POURE
Monsieur,
Concernant votre demande relayée ci dessous, pourrait-on s'entretenir afin
de bien comp...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Cesson le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Nous accusons réception de votre mail. Nous le transmettons au service
concerné qui prendra contact avec vous dans les meilleurs délais.
B...