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Bonjour, Conformément à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le tableau récapitulatif. Vous en souhaitant bonne réception, Bien cordiale...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .

En attente de classement

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Vosges le .

En attente de classement

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES VOSGES   PÔLE JEUNESSE ET INNOVATION DIRECTION DE LA CULTURE ET DU SPORT Service des Archives départementales   R...
Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Issoire le .

Aboutie

Bonjour, Cette demande est en cours de traitement. Nous vous répondrons le plus rapidement possible. Cordialement, Marie BOYER Responsable du Servic...
État des indemnités
Réponse de Communauté d'agglomération - Vesoul le .

Très en retard.

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Bonjour, Vous serait-il possible de renvoyer la demande svp ? Je vous remercie, Marie BOYER Responsable du Service Archives Ville d’Issoire et Agglo...
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Bonjour,   Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs, portant sur la liste des subventions accordées par le Cons...
Bonjour, Le répertoire des informations publiques de la Ville de Moulins est consultable sur le site de la ville de Moulins sur la page suivante: htt...
Demande des plans architecturaux du Théâtre de la Comédie
Réponse de Mairie - Reims le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur PERDRIAU,   Nous accusons réception de votre demande numéro 2304-M-2870475 déposée le 06/04/2023 concernant : Archives municipale...
État des indemnités

Très en retard.

Bonjour, Dans quel cadre avez-vous besoin de ces informations? Cordialement, -----Message d'origine----- De : Alexandre Léchenet <[FOI #871 email]> E...
Bonjour Monsieur, J'accuse bonne réception de votre requête ci-dessous. Comme suite, je vous prie de trouver ci-annexé d'une part la convention es...
Madame, Monsieur,   Nous avons bien reçu votre courriel. Nous vous informerons dans les meilleurs délais des modalités de traitement réservées à...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté d&#39;agglomération - Agen ([Communaut...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Blois le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, Bonjour,   en ma qualité de Personne Responsable de l'Accès aux Documents Administratifs (PRADA) pour Agglopolys, je fais suite à...