Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 5)

Nombre de verbalisation refus de priorite pietons
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .

Information non détenue

grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse de GrandLyon Habitat le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pradines 46224-01 le .

Très en retard

Frais Marie de Saint-Martin-Bellevue
Réponse de Mairie - Fillière 74282-05 le .

Information non détenue

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Évian-les-Bains le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Varennes-Vauzelles le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Fréjus le .

Partiellement aboutie

Demande de renseignement
Réponse de Archives départementales des Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents administratifs
Réponse de Communauté de communes - Le Tonnerrois en Bourgogne le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de note de frais
Réponse de Mairie - Avesnes-sur-Helpe le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Cloud le .

Aboutie