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Aboutie

Subventions accordées par la Mairie de Lille
Réponse de Mairie - Lille le .

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Aboutie

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Aboutie

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Aboutie

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Réponse de Préfecture - Eure et Loir le .

Saisine CADA en cours

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Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Saisine CADA en cours

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Saisine CADA en cours

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Saisine CADA en cours

CADA: accords Debré‑Schmidt 1971 et 1972
Réponse de Ministère des Armées le .

Refusé

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Réponse de Préfecture - Ille-et-Vilaine le .

Refusé

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Réponse de Conseil départemental - Nord le .

En attente de classement

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Réponse de Ministère de la culture le .

Waiting clarification

Rencontre entre la ministre déléguée et TotalEnergies
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Aboutie

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Saisine CADA en cours

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Partiellement aboutie

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Réponse de Ministère de la Justice le .

Partiellement aboutie

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Réponse de INRIA le .

Aboutie