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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vissec le .

Très en retard

Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lannion le .

En attente de classement

Notes de service et circulaires sur le Programme National pour l'Alimentation
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Partiellement aboutie

Saisines pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif
Réponse de Commission départementale de conciliation - Hérault le .

Saisine CADA en cours

Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .

Aboutie

Marchés de détagage
Réponse de Mairie - Lyon le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lanta le .

Très en retard

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Albert le .

Aboutie

Contrat prise de vues immersives par Cyclomedia
Réponse de Métropole du Grand Nancy le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS) de l'Hérault le .

Erreur lors de l'envoi

Demande d'accès à des documents administratifs sur la vidéosurveillance et la sécurité municipale à Chartres
Réponse de Mairie - Chartres le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vaucelles-et-Beffecourt le .

Très en retard

Appel d'offres relatif aux caméras-piétons
Réponse de Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur le .

Aboutie

Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Busnes le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Charols le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Arlanc le .

Information non détenue

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

PIAs / DPIAs liées à FATCA
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Émerchicourt le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Saint-Brieuc le .

Très en retard

Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

En attente de classement