Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 17)
Détails du calcul de l'écoscore des véhicules électriques
Réponse de Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) le .
Demande de recours gracieux effectuée
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Aboutie
Demande attestation militaire
Réponse de Centre du service national - Saint-Denis (La Réunion) le .
Partiellement aboutie
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
En attente de classement
Vidéosurveillance - Planfoy - oct 2024
Réponse de Mairie - Planfoy le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Courbouzon 41066-01 le .
Très en retard
Demande de documents afférents à l’activité du maire
Réponse de Mairie - Roubaix le .
Demande de recours gracieux effectuée
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Beauregard-Vendon le .
En retard (plus de 30 jours)
Indexation des personnes
Withdrawn by the requester
Demande de copie de titre de propriété d'un bien
Réponse de Communauté d'agglomération Le Grand Narbonne le .
Refusé
Le nombre d’enquêtes fiscales ouvertes contre les entreprises
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Documents lutte contre la fraude
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Refusé
Reconnaissance du pass rail allemagne à Strasbourg
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
Information non détenue