Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 11)

Accords adoptés avec des titulaires du droit d’exploitation audiovisuelle contre le piratage de retransmissions sportives
Réponse de Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chilly-Mazarin le .

Très en retard

Travaux de voirie réalisés sur la rue Anatole France
Demande envoyée à Mairie - Pagny-sur-Moselle le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Tours le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Joué-lès-Tours le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Aboutie

Études relatives au projet de fusion Oullins/Pierre-Bénite
Réponse de Mairie - Pierre-Bénite le .

Aboutie

Données des Radars Pédagogiques
Recours amiable envoyé à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Calvados le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Marmande le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Choisy-le-Roi le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Perreux-sur-Marne le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Trélazé le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Maximin-la-Sainte-Baume le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sainte-Luce-sur-Loire le .

Aboutie

Code source de l'outil "Proxim'Cité"
Demande envoyée à Clermont Auvergne Métropole le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brignais le .

Waiting clarification

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rezé le .

Aboutie

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Vediaud
Réponse de Mairie - Ciboure le .

Aboutie

La Quadrature du Net: Demande CADA DINUM grand projet « Intelligence Emploi »
Message de suivi envoyé à Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Dijon le .

Aboutie

Contrat et Avenant(s) concession ETRIER DE PARIS
Réponse de Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Magland le .

Aboutie

Liste des bénéficiaires de véhicules de service avec autorisation de remisage à domicile
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie