Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 7)

Liste des logements potentiellement indignes par commune de France
Demande envoyée à Mairie - Chatou le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Goussainville 95280-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais des élus
Demande envoyée à Mairie - Villiers-Vineux le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Aboutie

Comptes administratifs de la Région Auvergne-Rhone-Alpes
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande d'ouverture des données des clusters de Covid-19
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Analyse d'Impact relatif à la protection des données quant à l'utilisation de l'application FAIRTIQ sur le réseau liO SNCF
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

Information non détenue

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat départemental des énergies d'Ariège le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Courbevoie le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .

Partiellement aboutie

Etats comptables
Demande envoyée à Chambre d'agriculture - Nord-Pas-de-Calais le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de conventions signées par des DEETS
Réponse de Ministère du travail le .

Information non détenue

Chambre interdépartementale d'agriculture du Nord-Pas-de-Calais
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .

Saisine CADA en cours

Demande d'une convention passée entre l’IUT de Paris – Rive de Seine et la DRIEETS
Demande envoyée à Université de Paris Cité le .

Information non détenue

Compte rendu du diagnostic sur le moustique tigre réalisé pour la commune en 2023 par l'EID
Demande envoyée à Mairie - Barby 73030-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de remise de documents — fiches de paie 2024 & attestation d’emploi / attestation France
Réponse de URSSAF d'Ile-de-France le .

En retard (plus de 30 jours)

Sessions part sociales.
Demande envoyée à Service départemental de l'enregistrement - Marseille le .

En attente de classement

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Var le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Var le .

Très en retard

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Limoges le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Var le .

Très en retard

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Limoges le .

Aboutie

Enquêtes SIG sur l'inquiétude de la population à l'égard de la Covid-19
Recours amiable envoyé à Service d'information du Gouvernement (SIG) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Logement social
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Demande de recours gracieux effectuée