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Examen probatoire DEA-AMM du 6 mai 2025 (Croix de Bauzon)
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Rapport des experts réalisé le 30/06/2023 attestant de la nécessité d'abattre en urgence les 4 arbres Paulownias de la place Laurent-Terzieff-et-Pascale-de-Boysson, 75006 Paris.
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Contenus pédagogiques - Ma classe à la maison
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Refusé

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
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Très en retard

Vidéoprotection
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Aboutie

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Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

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Demande des délibérations du conseil, comptes administratifs et notes de frais
Réponse de Mairie - Ingersheim le .

En attente de classement

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
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Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chaley le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chevru le .

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Demande de frais du maire et adjoint.
Réponse de Mairie - Crécy-en-Ponthieu le .

Refusé

Demande bulletin de salaire
Réponse de Mairie - Saint-Philippe le .

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Documents de subvention
Réponse de Communauté de communes - Terres de Saône le .

Aboutie

Compostions du CA et status de l'association des maires pour le civisme ( Numéro RNA : W853004364 )
Réponse de Greffe des associations - Vendée (Les Sables-d'Olonne) le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Woippy le .

Partiellement aboutie

Documents de marché public
Réponse de Mairie - Polisot le .

Saisine CADA en cours

Liste des documents CCKB du site Natura 2000 FR5300003 "complexe de l'est des montagnes noires"
Réponse de Communauté de communes - Kreiz Breizh le .

Aboutie

demande de comptage de véhicules rue de la Croix Berthet
Demande envoyée à Mairie - Sainte-Foy-lès-Lyon le .

Très en retard