Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 12)

Demande de communication de plusieurs documents administratifs
Réponse de Mairie - Coullons le .

Partiellement aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Aube le .

Information non détenue

Inspections des établissements privés sous-contrat
Réponse de Rectorat - Académie de Grenoble le .

Saisine CADA en cours

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture de la Creuse le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Lot le .

Information non détenue

accès aux DA
Réponse de Mairie - Autrans-Méaudre-en-Vercors le .

En attente de classement

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Jura le .

Aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Haute-Vienne le .

Information non détenue

Attentats terroristes déjoués
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Argancy le .

Très en retard

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Champs-sur-Marne le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Fleurieux-sur-l'Arbresle le .

En retard (plus de 30 jours)

Communication documents administratifs
Réponse de Mairie - Agen le .

En attente de classement

Communication marché public régie des quartiers
Réponse de Mairie - Agen le .

En attente de classement

Etats de frais
Réponse de Mairie - Agen le .

En attente de classement