Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 13)

Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Pessac le .

En attente de classement

Listes des notes de frais de la mairie
Réponse de Mairie - Champvans 39101-01 le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lannilis le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lesparre-Médoc le .

En attente de classement

Note de frais et autre
Réponse de Mairie - Senlis 60612-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Poitiers le .

Saisine CADA en cours

Demande de note frais
Réponse de Mairie - Barr le .

Aboutie

Demande des notes de frais depuis 2020
Réponse de Mairie - Dammartin-en-Goële le .

En attente de classement

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Pyrénées-Orientales le .

Information non détenue

Inspections des établissements privés sous-contrat
Réponse de Rectorat - Académie de Rennes le .

Saisine CADA en cours

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Calvados le .

Information non détenue

Inspections des établissements privés sous-contrat
Réponse de Rectorat - Académie de Dijon le .

Saisine CADA en cours

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture de Dordogne le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Allier le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Hauts-de-Seine le .

Information non détenue