Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 5)

Demande de NIR
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Fontaine-les-Ribouts le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Serazereux le .

Très en retard

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mounes-Prohencoux le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Eulalie-en-Born le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Guiraud le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Romain-d'Urfé le .

Très en retard

Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Partiellement aboutie

Demande au titre du CRPA, PARAFE « entrée sur le territoire », liste actuelle des nationalités éligibles et référentiels, portée de la catégorie « Royaume-Uni » au regard des passeports BN(O)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montauban le .

Aboutie

Demande au titre du CRPA, PARAFE « sortie du territoire », documents en vigueur et consignes opérationnelles relatives aux passeports HKSAR, MSAR, Taïwan et BN(O)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Demande de données de verbalisations 2023 des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie déléguée - Cherbourg-Octeville le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brissac Loire Aubance le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Amilly 45004-01 le .

Aboutie

Bilan de l'expérimentation de l'application e-carte vitale
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Aboutie

Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .

Aboutie

Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Commission de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Calvados le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bassou le .

Très en retard

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Aubenas le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Angers le .

En attente de classement

Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

Information non détenue