Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 6)

Notes de frais président du CA du Cotentin
Réponse de Communauté d'agglomération - Cotentin le .

Aboutie

Avis du déontologue du département de la Loire-Atlantique sur le conseiller départemental Laurent Turquois
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

En attente de classement

Notes de service et circulaires sur le Programme National pour l'Alimentation
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Martagny le .

Très en retard

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aisne le .

Aboutie

Marchés de détagage
Réponse de Mairie - Lyon le .

En attente de classement

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Benon le .

Waiting clarification

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

Cahier de doléances de 2019 commune de Scy-Chazelles 57160
Réponse de Archives départementales de la Moselle le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Beaucaire 30032-01 le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

En attente de classement

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Saisine CADA en cours

Tarifs intercités et TER
Réponse de SNCF Voyageurs le .

Refusé

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aude le .

Partiellement aboutie

Nombre de personnes primo-vaccinées et dépistées ayant bénéficié de la dérogation au Pass vaccinal jusqu'au 15 février 2022
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Preutin-Higny le .

Très en retard

Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Vallée de l'Hérault le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Information non détenue

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat départemental des énergies d'Ariège le .

Information non détenue

Notes de Frais du Maire de Quievrechain
Réponse de Mairie - Quiévrechain le .

Partiellement aboutie