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Contrat de concession de service public relatif à la construction et l’exploitation d’une cuisine centrale et prestations de restauration
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Dossier de subvention "Aménagement de la Mézeozen et prolongation de la vélo-route. Tranche 1" DETR 2023
Réponse de Préfecture du Finistère le .

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Demande note de frais Maire de muret
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ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
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Licence Tabac / Bara Farid
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Instructions Réseaux
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Notes de frais de Monsieur Le Maire, du Directeur de Cabinet et du DGS
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Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV et Initiative France Victimes Guadeloupe
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Note de frais des dirigeants de l Agglomération de Maubeuge Val de sambre
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Notes de frais du Maire, Délibérations et Subventions
Réponse de Communauté de communes - Pays de Mortagne au Perche le .

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Note de frais de la présidente de région Réunion
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Contrats et inventaires eau assainissement.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales d’Eure-et-Loir le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Orne le .

Très en retard

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

Saisine CADA en cours

Demande délibérations du conseil municipal depuis 2018, des comptes administratifs et des grands livres depuis 2018
Réponse de Mairie - Boussières-en-Cambrésis le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Brandon le .

Waiting clarification

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Joué-lès-Tours le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bologne le .

Très en retard