Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 10)

Détails des lauréats du Fonds hydraulique
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Monts le .

En attente de classement

Demande de communication de documents administratifs : données de verbalisations effectuées par la police municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Le Mans le .

En attente de classement

Demande de communication de notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Neuilly-sur-Seine le .

En attente de classement

Enquête soutenue par Free Press Unlimited : Informations sur les migrants, les réfugiés, la violence basée sur le genre et les politiques étatiques
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .

Information non détenue

Lettre de mission de l'agence Numérique - Algorithmes, logiciels et usages
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Liste des agents rattachés administrativement à la DGDI
Réponse de INRIA le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais du Maire, Délibérations et Subventions
Réponse de Communauté de communes - Pays de Mortagne au Perche le .

En attente de classement

Documents communiqués par l'Inria en réponse à des demandes d'accès aux documents administratifs
Réponse de INRIA le .

Refusé

Activités de la Chargée de mission Formation aux enjeux du numérique des cadres de la fonction publique d'Etat
Réponse de INRIA le .

Information non détenue

Conventions portant autorisation d’occupation du domaine national du Palais par les restaurateurs
Réponse de Centre des monuments nationaux (CMN) le .

Aboutie

Note de frais de la présidente de région Réunion
Réponse de Conseil régional - Réunion le .

En attente de classement

De de NIR
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .

Saisine CADA en cours

Mutation intraacadémique second degré Histoire-Géographique Académie de Nantes - Département Sarthe
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Demande de recours gracieux effectuée

rapport « (Cyber)violences de genre chez les jeunes de 11 à 18 ans »
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Saisine CADA en cours

Demande d’informations sur les équipements de collecte des déchets – Luynes (13080)
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Saisine CADA en cours

Application de la loi Taquet
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Consignes de correction du brevet et du baccalauréat
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Saisine CADA en cours

Informations sur le nirsévimab (Beyfortus) et la vaccination VRS
Réponse de Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) le .

En retard (plus de 30 jours)

Grilles indiciaires pour le calcul de la rémunération des agents contractuels
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Permi de construire
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Refusé

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En retard (plus de 30 jours)

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En retard (plus de 30 jours)

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En retard (plus de 30 jours)

Ligne directrice, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement