Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 17)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Berg le .
En retard (plus de 30 jours)
Réquisitions judiciaires/opérateurs de pompes funèbres
Réponse de Cour d'appel de Douai le .
En retard (plus de 30 jours)
Echanges entre des membres d'un cabinet et plusieurs organisations
Réponse de Premier ministre le .
Information non détenue
Information sur le pilote du contrôle de la recherche d'emploi (CRE) rénové
Réponse de Pôle Emploi le .
Aboutie
Fiche de registre et AIPD de « NOVA » et « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sainte-Luce-sur-Loire le .
Aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Aboutie
Liste des agents en CDI ou en détachement sur des postes de chercheurs.
Réponse de INRIA le .
Aboutie
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Métropole de Lyon le .
Partiellement aboutie
Utilisation du logiciel Clearview AI
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
Aboutie
Demande Avis Encrochat
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional de Normandie le .
Demande de recours gracieux effectuée
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villebon-sur-Yvette le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Poissy le .
En attente de classement