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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Refusé

notes de frais du maire de Palaiseau
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Contrats et inventaires eau assainissement.
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Aboutie

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En attente de classement

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Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Dispositifs SENSIVIC à Orléans
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Aboutie

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Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Ministère de la culture le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Information non détenue