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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

En attente de classement

Demande de communication de documents administratifs – notes de frais du maire (2020-2025)
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Prahecq le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Saint-Affricain Roquefort Sept Vallons le .

Très en retard

Documents liés à l'usage d'Axiom et Physicial analyser par la préfecture de police de Paris
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapport Délibération n° 2024-088 du 5 décembre 2024
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatifs aux secteurs scolaires et aux statistiques des écoles primaires de la ville de Lille
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Moselle le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brunoy le .

Aboutie

Fiche de registre et AIPD du traitement des données à caractère personnel de l'évaluation de l'expérimentation TZNR
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Dinan le .

En retard (plus de 30 jours)

Objet: détails sur plusieurs projets climats financés par l’AFD en Turquie
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .

Refusé

Objet: détails sur plusieurs projets climats financés par l’AFD entre 2015 et 2023
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .

Refusé

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales d’Eure-et-Loir le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aisne le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Indre le .

Refusé

Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Marne le .

Partiellement aboutie

demande de communication des documents relatif a la video surveillance sur SETE 34200
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

Très en retard

Vidéoprotection
Message de suivi envoyé à Mairie - Grenoble le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Waiting clarification

Données radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Talence le .

En attente de classement

Données des Radars Pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Thiers le .

Aboutie

Données des Radars Pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie