Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 19)
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Aboutie
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .
Refusé
Publication des données de Surveillance du Sars-Cov-2 dans les eaux usées (SUM'Eau) pour les semaines 30 et 31 de 2025
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
Demande de renseignement et de documents
Demande envoyée à Ministère de la culture le .
En retard (plus de 30 jours)
Communication de bulletins de salaires
Demande envoyée à Conseil départemental - Loir-et-Cher le .
Saisine CADA en cours
Convention entre la Ville et XXII Group
Demande envoyée à Mairie - Suresnes le .
Partiellement aboutie
Inspections des établissements privés sous-contrat
Réponse de Rectorat - Académie de Bordeaux le .
En retard (plus de 30 jours)
Inspections primaire/collèges et lycées publics
Réponse de Rectorat - Académie de Bordeaux le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication de documents administratifs : données de verbalisations effectuées par la police municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Le Mans le .
En attente de classement
Rapport intermédiaire "Journal de la recherche d'emploi"
Réponse de Pôle Emploi le .
Information non détenue
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .
Aboutie
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .
Partiellement aboutie