Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 12)

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Limoges le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Perpignan le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ambazac le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Châtenay-sur-Seine le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de note de frais.
Réponse de Mairie - La Ferté-sous-Jouarre le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Santeny le .

Waiting clarification

Notes de frais et justificatifs

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Vallée de l'Hérault le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

En attente de classement

Note de frais
Réponse de Mairie - Agen le .

Aboutie

Communication documents administratifs
Réponse de Mairie - Agen le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Jura le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Information non détenue

Détenteurs de la dette publique
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue

Nombre d’euthanasie dans les fourrières
Demande envoyée à Mairie - Paris. Commentée le .

Waiting clarification