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Travaux de voirie réalisés sur la Rue Claude Michel à Oullins
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Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
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Forfait communal
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Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
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Relevé de radar pédagogique rue Léon Bourgeois (Talence)
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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Refusé

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Tours le .

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Réponse de Syndicat Mixte Ardeche-Drôme Numérique le .

Refusé

Cahiers de doléances numérisés
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Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP
Réponse de Mairie - Paris le .

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Tarifs SNCF
Réponse de SNCF Voyageurs le .

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Cahiers de doléances numérisés
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Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV et Initiative France Victimes Guadeloupe
Réponse de Préfecture - Guadeloupe le .

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