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Réponse de Communauté de communes - Pays de Gex le .

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Rapports des des hydrogéologues au sujet de l'exploitation des sources Perrier
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Informations sur le nirsévimab (Beyfortus) et la vaccination VRS
Réponse de Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) le .

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MAIRIE
Réponse de Mairie - Caudan le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Réponse de Mairie - Osselle-Routelle le .

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Réponse de Mairie - Bougue le .

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Demande de communication relative à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Épinay-sous-Sénart le .

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Vidéoprotection
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Alincourt le .

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Notes de frais de Monsieur Le Maire, du Directeur de Cabinet et du DGS
Réponse de Point d'information local dédié aux personnes âgées - Bretigny-sur-Orge le .

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Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
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Somme des 10 plus hautes rémunérations des agents du ministère de la Justice (art. 37 - loi 06/08/2019)
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Budget alloué au plan voiture
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Procès verbaux des discussions tenues pendant le Varenne agricole de l’eau et de l’adaptation au changement climatique
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

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Réponses à l'appel à projet France 2030 pour le développement “des communs numériques dans le domaine des IA génératives”
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Contrat de concession de service public relatif à la construction et l’exploitation d’une cuisine centrale et prestations de restauration
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Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Listes des aides directes et indirectes à la presse
Réponse de Métropole - Montpellier Méditerranée le .

Aboutie

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Réponse de Préfecture du Finistère le .

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Matériel roulant exploité par SNCF Voyageurs dans le cadre des délégations de service public
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Ensemble des spécifications et des programmes informatiques du système Maggaly
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Dossier de subvention "Prolongation de la route vélo et aménagement de Mézéozen"
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