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Satuc Toulouse Athle
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .

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Procès verbaux des discussions tenues pendant les réunions ministérielles en vue de préparer le "Plan Eau"
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Information non détenue

Vidéoprotection
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Liste des feux tricolores disposant de panneaux de signalisation de type "M12"
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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Limoges le .

Erreur lors de l'envoi

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Réponse de Mairie - Igny le .

Très en retard

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
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Aboutie

Bilan de l'expérimentation de l'application e-carte vitale
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Aboutie

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Réponse de Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques le .

Saisine CADA en cours

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .

Refusé

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le .

Partiellement aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Aboutie

Pisa 2018
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Très en retard

Pisa 2018
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Très en retard

Données essentielles dans la commande publique
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Aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Aix-les-Bains le .

Aboutie

Information sur le pilote du contrôle de la recherche d'emploi (CRE) rénové
Réponse de Pôle Emploi le .

Aboutie

Contenus pédagogiques - Ma classe à la maison
Réponse de Centre national d'éducation à distance le .

Refusé

Données essentielles des conventions de subvention
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Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
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Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
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Aboutie

Dépense et frais du Maire
Réponse de Mairie - Arcueil le .

En attente de classement