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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Commissariat central Lille-Sud
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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Ludres le .

Aboutie

Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de conventions signées par des DEETS
Réponse de Ministère du travail le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Loire le .

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