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Aboutie

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Demande Pilote d'information sur l'algorithme utilisé dans le cadre du pilote CRE Rénové
Réponse de Pôle Emploi le .

Saisine CADA en cours

Commissariat central Lille-Sud
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Ludres le .

Aboutie

Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

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Demande de conventions signées par des DEETS
Réponse de Ministère du travail le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Benoist-sur-Vanne le .

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Travaux du comité stratégique des données de santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Loire le .

Information non détenue