Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 16)

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Réponse de Mairie - Anglet le .

Aboutie

Demande de documents administratifs chasse
Demande envoyée à Mairie - Sassenage le .

En retard (plus de 30 jours)

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Mayenne le .

Saisine CADA en cours

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Manche le .

Aboutie

Demande d'acces au contrat pour la gestion du stationnement de surface.
Réponse de Mairie - Schiltigheim le .

Aboutie

Liste des logements potentiellement indignes par commune de France
Réponse de Mairie - Chatou le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Chatou le .

Aboutie

Demande fiche de paie de Gabriel attal
Demande envoyée à Premier ministre le .

Refusé

Note de frais et de représentation
Demande envoyée à Mairie - Mauguio le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Anglet le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Gers le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Grande-Synthe le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villeurbanne le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Hauts-de-Seine le .

Aboutie

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Tours le .

Très en retard

Rapports d'activités et comptes-rendus d'Assemblées Générales de l'ARAE
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Partiellement aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Var le .

Saisine CADA en cours

Inspections des établissements privés sous-contrat
Réponse de Rectorat - Académie de Dijon le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Hyères le .

Aboutie

Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - La Roche-sur-Foron le .

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Orne le .

Très en retard

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Lyon le .

Withdrawn by the requester

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Réponse de Mairie - Bayonne le .

Aboutie

Note de Frais du Maire de Tours 37000
Réponse de Mairie - Tours le .

En attente de classement