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Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Eugène Napoléon - Saint-Pierre Fourier (Paris) le .

Refusé

Liste des formations avec, pour chacune, le nombre d’étudiants boursiers ventilé par échelon de bourse
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Partiellement aboutie

Demande de documents association
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .

Aboutie

Ligne directrice, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

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Documents relatifs à Agora
Réponse de Premier ministre le .

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Quelle subvention demander ? (ne pas tenir compte du titre "document administratif" qui n'a pas pu être effacé)
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Erreur lors de l'envoi

Carte professionnelle STAPS
Réponse de Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS) - Alpes-Maritimes le .

Erreur lors de l'envoi

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Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

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Statistiques d'utilisation du dossier médical partagé et orientations futures
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Bilan de l'expérimentation de l'application e-carte vitale
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Waiting clarification

Indicateurs eaux usées Sars-Cov-2
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Détenteurs de la dette publique
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Information non détenue

Notes de Frais du Maire Mr MAES
Réponse de Mairie - Péronne 80620-01 le .

Aboutie

Fonds versés à France travail Villejuif + fiches de paye cadres
Réponse de Ministère du travail le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

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Demande de note de frais , fiche de paye de Mr le maire et la liste des logement vide appartenant à la mairie de nogent sur oise
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meuse le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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