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Réquisitions des pompes funèbres
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Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
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Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
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Instruction N°SGMCAS/DNS/2023/92 du 25 mai 2023 et rapport de l'Igas sur la DNS et la gouvernance du numérique en santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Liste des rapports d'inspection
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

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Cahiers de doléances numérisés
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Information non détenue

Demande d'informations CVAE CFE et TF de l"entreprise Imerys à Glomel
Réponse de Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) - Unité départementale - Côtes-d'Armor le .

Erreur lors de l'envoi

CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

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