Demandes similaires à 'Signalements d'anomalies sur la voie publique' (page 10)

Demande de renseignement
Demande envoyée à Archives départementales des Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Perpignan le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Limoges le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Paris le .

Aboutie

Convention police nationale police municipale
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Choisy-le-Roi le .

Aboutie

Cartographie des sentiers retenus par le schéma de la randonnée pédestre sur la commune d'Arvillard
Réponse de Communauté de communes - Coeur de Savoie le .

Partiellement aboutie

Délibération n° 2022-103 du 20 octobre 2022
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chilly-Mazarin le .

Très en retard

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Haute-Saône le .

Saisine CADA en cours

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Eure-et-Loir le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

Obtenir un acte de propriété
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Angers 1 le .

En retard (plus de 30 jours)

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Partiellement aboutie

Code source de referendum.interieur.gouv.fr
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Demande de notes de frais
Réponse de Mairie - Ambérieu-en-Bugey le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Oullins-Pierre-Bénite le .

Aboutie

Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Demande de la liste des "lettres réseau"
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Aboutie

Aménagement de la colline d'Elancourt
Réponse de Mairie - Élancourt le .

Information non détenue

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Le Havre le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Guilherand-Granges le .

Aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Gironde le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture - Guadeloupe le .

Partiellement aboutie