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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Saône le .

En attente de classement

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Corrèze le .

Très en retard

Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Corrèze le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .

En attente de classement

Contenus pédagogiques - Ma classe à la maison
Réponse de Centre national d'éducation à distance le .

Refusé

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Saint-Sixt le .

Aboutie

Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'informations concernant le contournement de Murat (15300)
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

Information non détenue

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Information non détenue

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Var le .

Information non détenue

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Information non détenue

Demande comptages routiers
Réponse de Conseil départemental - Yonne le .

Information non détenue

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Aboutie

Comptes Administratifs depuis 2012
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

Aboutie

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Partiellement aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .

Aboutie