Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 19)
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .
Aboutie
Bonjour,
Comme le précise la délibération du 27 novembre 2020, l’article L3123-19-2-1 du code général des collectivités territoriales fait obligation...
Carte professionnelle STAPS
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Saisines pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif
Réponse de Commission départementale de conciliation - Hérault le .
Saisine CADA en cours
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Bonjour,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Bonjour,
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Documents relatifs à la caisse des écoles de Marseille
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .
Refusé.
Objet: relance
Chère Mairie - Marseille,
Je n'ai toujours pas reçu de réponse ni d'accusé de réception à ma demande de documents relatifs à la cais...
Critères de désignation des membres des diverses commissions de la mairie de Marseille
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Objet: relance
Chère Mairie - Marseille,
Je n'ai toujours pas reçu de réponse ni d'accusé de réception à ma demande de documents relatifs aux critè...
Mise à disposition des procès verbaux de réception de travaux
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .
Refusé.
Objet: relance
Chère Mairie - Marseille,
Je n'ai toujours pas reçu de réponse ni d'accusé de réception à ma demande de mise à disposition des proc...
Déclarations d'intention d'aliéner
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .
Très en retard.
Objet: relance
Chère Mairie - Marseille,
Je n'ai toujours pas reçu de réponse ni d'accusé de réception à ma demande de mise à disposition des décl...
Publication de l'intégralité des audits commandés par la mairie
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .
Très en retard.
Objet: relance
Chère Mairie - Marseille,
Je n'ai toujours pas reçu de réponse ni d'accusé de réception à ma demande de publication de l'intégralit...
Procès verbaux des conseils d'écoles de la ville de Marseille
Message de suivi envoyé à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .
Très en retard.
Objet: relance
Chère Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône,
Je n'ai toujours pas reçu de répons...
Données Allomairie écoles et Easyvista, ville de Marseille
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .
Refusé.
Objet: relance
Chère Mairie - Marseille,
Je n'ai toujours pas reçu de réponse ni d'accusé de réception à ma demande de mise à disposition des Donn...
Bonjour,
Merci beaucoup pour ces informations. Le service concerné revient rapidement vers vous.
Pour ma part je n'ai reçu votre demande que le 6 avr...
Base de données des projets de création de voirie
Recours amiable envoyé à Métropole de Lyon le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Data Grand Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je vous ai transmis le 30 ju...
Données de verbalisation de piétons par années
Réponse de Mairie - Saint-Genès-Champanelle le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suites à vos différentes sollicitations concernant plusieurs
données de verbalisation (piétons, cyclistes, excès de vitesse,
sta...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vallauris le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Dans le prolongement de votre sollicitation du 28 mars 2024, formulée au
titre du livre III du code des relations entre le pub...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction des affaires culturelles (DAC) - Guyane le .
Très en retard.
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Direction des affaires
culturelles (DAC) - Guyane...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental des Alpes-Maritimes le .
Aboutie
Bonjour,
Comme suite à votre demande et dans le prolongement du message envoyé le 6 février, vous trouverez ci-joint la liste des subventions accordée...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Douai le .
En retard (plus de 30 jours)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Douai
([Mairie - Douai request email])...
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Verbalisations nuisances sonores »
nos références : M.623 2488/CO/CADA
vos références...
Cher/Chère Métropole de Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai fait la demande le 28...
Sectorisation des écoles dans la commune d'Aix en Provence
Recours amiable envoyé à Mairie - Aix-en-Provence le .
Aboutie
Bonjour,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Sectorisation des écoles dans la commune d'Aix en Provence' d'accès aux informati...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques le .
Aboutie
Cher/Chère Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques,
Permettez-moi de vous relancer sur cette demande pour laquelle je n’ai pas obtenue de répons...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Gironde le .
Très en retard.
Cher/Chère Conseil départemental - Gironde,
Permettez-moi de vous relancer sur cette demande pour laquelle je n’ai pas obtenue de réponse de votre pa...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques le .
Aboutie
Cher/Chère Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques,
Permettez-moi de vous relancer sur cette demande pour laquelle je n’ai pas obtenue de répons...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aisne le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Conseil départemental - Aisne,
Permettez-moi de vous relancer sur cette demande pour laquelle je n’ai pas obtenue de réponse de votre part...