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Réponse de Mairie - Nogent-sur-Oise le .

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Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Oullins-Pierre-Bénite le .

Aboutie

La Quadrature du Net, expérimentation algorithme datamining CSS, ex CMU-C
Demande envoyée à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Aboutie

État des indemnités
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

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Aboutie

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Avantages immobiliers des anciens Présidents de la République
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Contrat de concession de service public relatif à la construction et l’exploitation d’une cuisine centrale et prestations de restauration
Réponse de Communauté d'agglomération - Agen le .

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Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

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Demande envoyée à Mairie - Libourne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Patrimoine de la ville de Marseille et cessions
Réponse de Mairie - Marseille le .

Refusé

Données de verbalisation de cyclistes par années
Réponse de Mairie - Chamalières le .

Aboutie

Informations sur le nirsévimab (Beyfortus) et la vaccination VRS
Réponse de Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication du dossier de demande de subventions de l'association AMUON
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Partiellement aboutie

Détenteurs de la dette publique
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue

Travaux de voirie rue de la Glacière à Oullins
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Demande AIPDs DRM
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Code source de l'algorithme Affelnet-Lycée pour l'affectation en seconde générale et technologique
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Aboutie

Cadre d’emploi des contractuels Inria
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Aboutie

Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac
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Aboutie

Demande CADA CNIL: XXII smart city
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Aboutie

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Très en retard

grille de cotation des candidatures au BRS
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Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Information non détenue