Demandes similaires à 'Statistiques détaillées sur la construction de logements sociaux sur le territoire de la ville de Lille entre janvier 2017 et décembre 2021' (page 14)

Dispositifs SENSIVIC à Orléans
Réponse de Mairie - Orléans le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Nantes le .

Très en retard

Documents de marché public rue de la République
Réponse de Mairie - Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents de subvention
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .

Erreur lors de l'envoi

Documents de subvention
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées pas la mairie de 2012 à 2019
Réponse de Mairie - Fréjus le .

Aboutie

Investissements de la Métropole de Lyon sur le secteur Mazagran de la Guillotière à Lyon
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Aboutie

Documents en lien avec le dispositif de vidéoprotection des zones d'activité economiques
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil régional - Bourgogne-Franche-Comté le .

Aboutie

Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Partiellement aboutie

Objet: détails sur plusieurs projets climats financés par l’AFD en Turquie
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .

En attente de classement

Réglementation des Fonds de logement intermédiaire
Demande envoyée à Caisse des Dépôts et Consignations le .

Très en retard

Sanctions des personnes au RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Partiellement aboutie

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Lingolsheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de la culture le .

Refusé

Demande de Communication de Documents Administratifs - Postes de Secours pour Monumental Tour et Festivités du 14 Juillet
Demande envoyée à Mairie - Nancy le .

En retard (plus de 30 jours)

Prêt social location accession (PSLA) financé en Pays de la Loire
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Pays de la Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Quimper le .

Aboutie

Énumération du nombre d'agents de police mobilisés à Calais depuis 1999 et leur coût
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Armes déclarées perdues ou volées par les militaires depuis 2000
Message de suivi envoyé à Ministère des Armées le .

Information non détenue

Montant du marché public afférent au nettoyage des campements de personnes exilées à Calais
Message de suivi envoyé à Préfecture - Pas-de-Calais le .

Demande de recours gracieux effectuée

Échanges entre FÉDÉRATION PROMOTEURS IMMOBILIERS et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Échanges entre Thales-Gemalto et le ministère de l'Intérieur
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée