Demandes similaires à 'Statistiques détaillées sur la construction de logements sociaux sur le territoire de la ville de Lille entre janvier 2017 et décembre 2021' (page 5)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lannion le .

En attente de classement

Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .

En attente de classement

Assignations et décisions dans le cadre de contentieux locatifs entre 2007 et 2021
Message de suivi envoyé à Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aisne le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lille le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais du Maire depuis 2015
Réponse de Mairie - Croix le .

En attente de classement

Statistiques sur l'application de la circulaire Valls de 2012 dans le Pas-de-Calais
Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le .

Demande de recours gracieux effectuée

Documents de marché public
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .

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