Demandes similaires à 'Statistiques d'utilisation du dossier médical partagé et orientations futures' (page 11)

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Loire-Atlantique le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Vaucluse le .

En attente de classement

Documents administratifs - 6232 « Fêtes et cérémonies » et 6257 « Réceptions »
Réponse de Mairie - Montpellier le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulazac Isle Manoire le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Saint-Denis le .

En attente de classement

Contenus Pédagogiques - Ma Classe à la Maison
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Refusé

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Information non détenue

Statistiques sur l'utilisation de TousAntiCovid
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Mairie - Nancy le .

Très en retard

Demande de documents administratifs relatif à votre partenariat avec l'entreprise Huawei
Demande envoyée à Mairie - Valenciennes le .

Aboutie

Projet Tropicalia
Réponse de Communauté d'agglomération - Deux Baies en Montreuillois le .

Aboutie

Correspondance concernant une possible inconduite au réacteur de Halden en Norvège
Réponse de Autorité de sûreté nucléaire (ASN) le .

Refusé

Bilan test « à blanc » DRM RSA 2022
Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales le .

Information non détenue

Bilan test « à blanc » DRM RSA 2022
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Aboutie

Fichier LOVAC sur le périmètre de la ville de Paris
Réponse de Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) le .

En attente de classement

Patrimoine immobilier
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Bilan de l'expérimentation de l'application e-carte vitale
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Waiting clarification

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Refusé

Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Partiellement aboutie

Demande de communications de documents administratifs relatifs à l’utilisation de la vidéoprotection
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Envoyée par courrier postal

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Ain le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Aisne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Allier le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée