Demandes similaires à 'Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023' (page 19)
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Saône le .
En attente de classement
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Indre le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villebon-sur-Yvette le .
Aboutie
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Aboutie
Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Très en retard
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Fresnes 94034-01 le .
Saisine CADA en cours
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villeneuve-d'Ascq le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Baule-Escoublac le .
Saisine CADA en cours
documents du CIRI sur le dossier Valti
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Saisine CADA en cours
documents du CIRI sur le dossier Logiplast-TeamTex
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Information non détenue
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Information non détenue