Demandes similaires à 'Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023' (page 13)
Demande de la liste des subventions accordées par le Conseil départemental du Nord depuis 2021
Demande envoyée à Conseil départemental - Nord le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .
Information non détenue
Décision du consiel départemental du 13 Avril 2023 concernant les non-assurés sociaux dans les centres PMI
Demande envoyée à Conseil départemental de Mayotte le .
Demande de recours gracieux effectuée
Note de frais et divers documents
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .
Très en retard
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gard le .
Très en retard
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Gard le .
Très en retard
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
Partiellement aboutie
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Très en retard
Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .
Saisine CADA en cours
Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Saisine CADA en cours
Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Charente-Maritime le .
Saisine CADA en cours