Demandes similaires à 'Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023' (page 16)

Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Val-d’Oise le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Var le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Vendée le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Vienne le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Vosges le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Yonne le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Yvelines le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Conseil départemental - Territoire de Belfort le .

Saisine CADA en cours

Sanctions des personnes au RSA
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Partiellement aboutie

Sanctions des personnes au RSA
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Var le .

Très en retard

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Gard le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Information non détenue

Demande comptages routiers
Réponse de Conseil départemental - Yonne le .

Information non détenue

Notes de frais de restauration et de représentation
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Landes le .

Demande de recours gracieux effectuée