Demandes similaires à 'Subventions accordées pas la mairie de 2012 à 2019' (page 6)

Détail d'écritures comptables 2019 et 2020 (insertions, ...)
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

Détails d'écritures comptables
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Très en retard

Analyse juridique de la coopération public-public entre le Health Data Hub et le CASD
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Fiche de registre et AIPD de « NOVA » et « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

Demande de communication de la liste de l’ensemble des missions effectuées par les membres de l'assemblée
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Aboutie

Demande de la liste des subventions accordées par le Conseil départemental du Nord depuis 2021
Demande envoyée à Conseil départemental - Nord le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental des Alpes-Maritimes le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Le Havre le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Gers le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par la marie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Paris le .

Withdrawn by the requester

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Aude le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil régional - Bourgogne-Franche-Comté le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil régional - Occitanie le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil régional - Pays de la Loire le .

Partiellement aboutie